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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAISONS DE LA BETHUNE
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MAISONS DUVERNOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISONS DUVERNOIS
LES MAISONS DE LA BETHUNE, SARL

Numéro de dépôt :
3694672
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
MAISONS DUVERNOIS de LES MAISONS DE LA BETHUNE

Présentation de la marque MAISONS DUVERNOIS

Déposée le 27 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAISONS DE LA BETHUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS DUVERNOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAISONS DE LA BETHUNE domicilié(e) 0 ZAc Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 022 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAISONS DE LA BETHUNE domicilié(e) 0 ZAc Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS DUVERNOIS est expirée depuis le 27 novembre 2019.

LES MAISONS DE LA BETHUNE a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS DU VERNOIS CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS , MAISONS BASTEA , net-maisons , MAISONS BASTEA , CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS


LES MAISONS DE LA BETHUNE, SARL - 0 ZAc Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France - SIREN 480022318


LES MAISONS DE LA BETHUNE - 0 ZAc Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.